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Conditions générales de vente

Modèle de contenu à compléter et à faire valider par un professionnel du droit avant publication.

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente de formations et produits numériques proposés sur Mugiwara Academy.

2. Produits

Chaque fiche produit précise le contenu, le format, le niveau, les conditions d’accès et, le cas échéant, la licence associée.

3. Prix

Les prix sont indiqués en francs CFA (FCFA), toutes taxes applicables comprises lorsque concernées. Les promotions sont valables pour la durée indiquée.

4. Commande et paiement

La commande est validée après confirmation du paiement par le prestataire. Les moyens de paiement proposés dépendent du pays de l’acheteur.

5. Livraison

Les produits sont livrés sous forme d’accès et/ou de liens de téléchargement après confirmation du paiement.

6. Propriété intellectuelle

Sauf licence de revente explicitement incluse, les produits sont destinés à un usage personnel. Toute reproduction ou redistribution est interdite.

7. Droit applicable

À compléter selon le pays d’immatriculation de l’entreprise.