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Accueil›Conditions et licences de revente
Modèle de contenu à compléter et à faire valider par un professionnel du droit avant publication.
Seuls les produits portant le badge « Licence de revente » incluent un droit de revente. Sans ce badge, le produit est réservé à un usage personnel.
Revendre le produit sous sa forme d’origine, fixer votre propre prix de vente, utiliser les visuels de présentation fournis.
Revendiquer la paternité du contenu, céder à votre tour des droits de revente, distribuer gratuitement en masse, modifier le contenu.
Les droits exacts sont précisés sur chaque fiche produit. En cas de différence, les conditions de la fiche produit prévalent.
Le non-respect des conditions de licence peut entraîner la révocation de la licence.
